PAIEMENT

L'utilisateur a le choix de régler ses achats :

- en ligne à la commande par carte bancaire grâce à un site sécurisé : Visa ou Mastercard. Le client doit indiquer le numéro de la carte, sa date d'expiration, ainsi que le nom de du titulaire. Pour encore plus de sécurité, le client doit également indiquer le numéro de contrôle de la carte : les 3 derniers chiffres du numéro inscrit au dos, près de la signature. Lors de la transaction de règlement, les données bancaires sont protégées par cryptage et ne sont aucunement accessibles ou connues par les systèmes informatiques de ROSA.

Les clients désireux de ne pas saisir leur règlement en ligne peuvent opter pour un règlement:

- par chèque bancaire à l’ordre de ROSA, adressé à : ROSA, 632 chemin de Font des Fades, 06560 Valbonne. Les règlements des clients sont remis en banque le jour de leur réception. Les produits ne seront expédiés qu'à réception du paiement.

- par virement bancaire, sur le compte suivant :

RIB:

IBAN:

FR76 1009 6181 6200 0574 4500 157

BIC (Bank Identifier Code):
CMCIFRPP

Dans ce cas, la commande ne sera validée qu'à réception du virement.

Sauf indication contraire précisée lors de la validation de la commande en ligne, le client devra s’acquitter, en plus du prix des produits, d'une participation forfaitaire aux frais d’expédition et de traitement de la commande. Le client reconnaît être informé des participations aux frais d'envoi qui s'ajoutent au prix des produits commandés et payables à la commande.

Le montant des frais de livraison est calculé en fonction du poids total de la commande, du volume et de la destination. Ce montant sera précisé, dans le récapitulatif de commande, avant la validation du paiement de cette dernière ainsi que sur la facture.

Le paiement de la marchandise entraine la validation des conditions générales de vente.

A compter du 01.01.2013 (D 2012.1115 du 02.10.12) tout retard de règlement entraînera une indemnité forfaitaire de 40€ fixe, au titre des frais de recouvrement, et en sus des intérêts légaux conventionnels sus cités. De plus, le taux des pénalités de retard est égal à 12% / an.